Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM. D'EPONAY
MAISON CHANZY, SARL

Numéro de dépôt :
4243515
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2026
DOM. D\'EPONAY de MAISON CHANZY

Présentation de la marque DOM. D'EPONAY

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CHANZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM. D'EPONAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CHANZY domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 464 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CHANZY, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France.

La marque DOM. D'EPONAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM. D'EPONAY arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

MAISON CHANZY a également déposé les autres marques suivantes : Les Fortunés , DOMAINE CHANZY , DOM. DES CLOUS , B DE CHANZY , CD CHANZY


MAISON CHANZY, SARL - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France - SIREN 378464002


MAISON CHANZY, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.